SPARC INTERNATIONAL, INC. (société de droit américain)
Numéro de dépôt :
1626857
Date de dépôt :
13/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2010
Présentation de la marque SPARC COMPLIANT SCD
Déposée le 13 novembre 1990 par SPARC INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SPARC COMPLIANT SCD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SPARC INTERNATIONAL, INC. (société de droit américain), domicilié(e) THE LETITIA BUILDING, 70 S FIRST STREET SAN JOSE, CALIFORNIE 95113-2406, ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2180667) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2180667) - France.
La marque SPARC COMPLIANT SCD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626857.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPARC INTERNATIONAL, INC. (société de droit américain) - THE LETITIA BUILDING, 70 S FIRST STREET SAN JOSE, CALIFORNIE 95113-2406, ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2180667) - États-Unis
LERNER & ASSOCIES - (dossier no 2180667) - France
Renouvellement sans limitation le 23 août 2000 n°2180667 - Publication au BOPI 2000-08-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16
Inscription le 27 février 1997 - Changement d'adresse n°233465 - Publication au BOPI 1997-02-27
Appareils et instruments scientifiques, électriques, audiovisuels, tous appareils et instruments pour le stockage, la lecture, l'enregistrement, la saisie, l'impression, l'affichage ou la transmission des informations;microprocesseurs, unités centrales de traitement;circuits intégrés;tous supports d'information, préenregistrés ou non notamment sous forme de disques, disquettes, cartes, bandes, cassettes ou cartouches;programmes d'ordinateurs;d'une manière plus générale tous systèmes appareils et instruments pour le traitement des informations, et leurs pièces détachées; logiciels, didacticiels et programmes sur tous supports magnétiques ou optiques pour toutes applications
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